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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

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En visitant notre site et/ou en effectuant un achat auprès de nous, vous accédez à notre « Service » et acceptez les présentes conditions générales (« Conditions de Service », « Conditions »), y compris toutes les conditions et politiques supplémentaires mentionnées dans ce document et/ou disponibles via des hyperliens. Ces Conditions de Service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les simples visiteurs, fournisseurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions de Service avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l'utilisant, vous acceptez ces Conditions de Service. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions du présent accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser l'un de ses services. Si ces Conditions de Service sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions de Service.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions de Service. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions de Service en publiant des mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter cette page périodiquement pour vérifier les changements éventuels.

Votre utilisation continue ou votre accès au site web après la publication de modifications constitue une acceptation de ces modifications. Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En utilisant ce site, vous déclarez avoir atteint la majorité légale dans votre état ou province de résidence, ou être majeur dans votre état ou province de résidence, et nous avoir donné votre consentement pour permettre à tout mineur à votre charge d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, et vous ne devez pas, en utilisant le Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).

Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice. Toute violation ou non-respect de l'une de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré non crypté et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service, ou tout contact sur le site web via lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour votre convenance et ne limitent ni n'affectent ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre d'information générale uniquement et ne doivent pas être utilisées comme seule base pour prendre des décisions sans consulter au préalable des sources d'informations plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute utilisation du contenu de ce site est à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie de son contenu) à tout moment sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange conformément à notre seule Politique de Retour.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits sur la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage de votre écran d'ordinateur reflétera fidèlement ces couleurs.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction.

Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs dans le Service seront corrigées.

SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant par email et/ou à l'adresse de facturation/numéro de téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre avis, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou intermédiaires.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse email, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS

Il se peut que nous vous fournissions un accès à des outils tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils fournis par des tiers.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site se fait à vos propres risques, et vous devez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.

Nous pourrons également, à l'avenir, vous proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions de Service.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité concernant tout matériel ou site web tiers, ni tout matériel, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en relation avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines propositions spécifiques (par exemple, dans le cadre d'un concours) ou si, sans que nous vous le demandions, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, que ce soit en ligne, par email, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire ou utiliser de toute autre manière les commentaires que vous avez soumis. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires, (2) de verser une compensation pour les commentaires, ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions de Service.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, marques, vie privée, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter d'une quelconque manière le fonctionnement du Service ou de tout site web lié. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse email, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou induire en erreur un tiers ou nous-mêmes quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et ne sommes tenus par aucune obligation à cet égard.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission d'informations personnelles via le site est régie par notre Politique de Confidentialité. Consultez notre Politique de Confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de vente, les délais d'expédition et de transit, et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur un site web associé sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après l'envoi de votre commande).

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, corriger ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour spécifiée sur le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme une indication que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions de Service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à réaliser ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'un tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de la nationalité ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter d'une quelconque manière le fonctionnement ou les performances du Service, de tout site web lié, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, usurper, explorer ou extraire des données sans autorisation ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, de tout site web lié, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus de l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions interrompre le Service pour des durées indéterminées, ou résilier le Service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le Service se fait à vos propres risques. Le Service et tous les produits et services fournis via le Service sont (sauf mention contraire expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans représentation, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas NuaBy, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, résultant de votre utilisation du Service ou de tout produit acquis via le Service, ou pour toute autre réclamation liée d'une quelconque manière à votre utilisation du Service ou d'un produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si vous en avez été informé de la possibilité. Certains États ou juridictions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité NuaBy ainsi que nos sociétés mères, filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison ou découlant de votre violation des présentes Conditions de Service ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions de Service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions de Service ; cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties, nées avant la date de résiliation, survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Les présentes Conditions de Service sont effectives à moins que vous ou nous ne les résiliions. Vous pouvez résilier les présentes Conditions de Service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant simplement d'utiliser notre site.

Si, à notre seule appréciation, vous ne respectez pas, ou nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, une condition ou disposition des présentes Conditions de Service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pourrons, en conséquence, vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Notre incapacité à exercer ou à faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions de Service, ainsi que toute politique ou règle opérationnelle que nous publions sur ce site ou en lien avec le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de Service).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de Service ne pourra être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de Service, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, seront régies et interprétées conformément au droit français.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions de Service en publiant des mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site web afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web ou au Service après la publication de toute modification des présentes Conditions de Service constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT

Toute question concernant les Conditions de Service doit être adressée à : nuabystore1@gmail.com

SECTION 21 - MARKETING PAR SMS ET NOTIFICATIONS

En acceptant de recevoir des communications marketing par SMS lors du paiement et en initiant un achat, ou en vous inscrivant via nos outils d'inscription, vous acceptez de recevoir des notifications textuelles récurrentes (concernant votre commande, y compris des rappels de paiement abandonné), des offres marketing par texto et des messages texto transactionnels, y compris des demandes d'avis, de notre part, même si votre numéro de téléphone mobile est enregistré sur une liste d'opposition au démarchage. La fréquence des messages peut varier. Le consentement n'est pas une condition d'achat. Si vous souhaitez vous désabonner des notifications et messages marketing par texto, répondez STOP à tout message que nous vous envoyons, ou utilisez le lien de désabonnement fourni dans nos messages. Vous comprenez et acceptez que les méthodes alternatives de désabonnement, telles que l'utilisation de formulations différentes, ne seront pas considérées comme un moyen valable de désabonnement. Nous ne facturons pas ce service, mais vous êtes responsable de tous les frais associés aux messages texto imposés par votre opérateur mobile. Des frais de messages et de données peuvent s'appliquer. Pour toute question, envoyez AIDE au numéro depuis lequel vous avez reçu les messages. Vous pouvez également nous contacter à nuabystore1@gmail.com pour plus d'informations. Nous nous réservons le droit de modifier tout numéro de téléphone ou code court utilisé pour exploiter le service, à tout moment ; vous en serez informé le cas échéant. Vous acceptez que les messages envoyés à un numéro de téléphone ou code court que nous avons modifié, y compris les demandes STOP ou AIDE, puissent ne pas être reçus, et que nous ne serons pas responsables du traitement des demandes formulées dans ces messages. Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables de la livraison échouée, retardée ou mal dirigée de toute information envoyée via le Service, de toute erreur dans ces informations et/ou de toute action que vous pourriez ou non entreprendre en vous fiant à ces informations ou au Service. Votre droit à la vie privée est important pour nous. Consultez notre Politique de Confidentialité pour savoir comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles.